Mentions Légales
الإشعارات القانونية
Article 1 – Inscription et engagement
1. L’inscription est annuelle et engage l’élève pour toute la durée de l’année académique.
2. Les frais d’inscription et de scolarité doivent être réglés dans les délais impartis et ne sont pas remboursables, sauf cas de force majeure apprécié par la direction.
3. Chaque élève s’engage à respecter ce règlement dès son inscription.
Article 2 – Présence et assiduité
1. La présence régulière aux cours est obligatoire.
2. Toute absence doit être signalée à l’avance à l’administration (sauf cas d’urgence).
3. Les absences répétées ou injustifiées peuvent entraîner un avertissement, voire l’exclusion.
4. Les élèves doivent se connecter (en ligne) ou se présenter (en présentiel) à l’heure précise. Tout retard perturbe le cours et sera comptabilisé. Trois retards équivalent à une absence.
Article 3 – Respect et comportement
1. Le respect des enseignants, des camarades et des règles de bonne conduite islamique est obligatoire.
2. Toute attitude irrespectueuse ou contraire à l’éthique islamique pourra entraîner une sanction (avertissement, suspension, exclusion).
3. Les discussions hors sujet ou perturbatrices sont interdites durant les cours.
Article 4 – Matériel et supports pédagogiques
1. Les supports, manuels et ouvrages distribués par l’institut sont réservés à un usage strictement personnel.
2. Il est formellement interdit de prêter, copier, diffuser ou vendre les supports pédagogiques sans autorisation écrite de la direction.
3. Chaque élève doit prendre soin de ses manuels et venir équipé du matériel nécessaire (livres, cahiers, stylo, etc.).
Article 5 – Suivi et évaluation
1. Les élèves s’engagent à participer activement aux cours et aux exercices demandés.
2. Les contrôles et évaluations sont obligatoires et permettent d’assurer le suivi pédagogique.
3. Le non-respect des devoirs ou l’accumulation de retards dans le travail personnel pourra influencer le maintien de l’élève dans l’institut.
Article 6 – Discipline et sanctions
1. En cas de non-respect du règlement, la direction se réserve le droit d’appliquer les sanctions suivantes, selon la gravité :
- Avertissement verbal
- Avertissement écrit
- Suspension temporaire
- Exclusion définitive sans remboursement
2. L’élève exclu perd tout droit d’accès aux cours et aux supports pédagogiques de l’institut.
Article 7 – Engagement de l’élève
En s’inscrivant, l’élève déclare avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et s’engage à le respecter dans son intégralité.