Règlement intérieur

Préambule

L’Institut Science Profitable est un établissement d’enseignement islamique ayant pour vocation la transmission des sciences religieuses et de la langue arabe, en présentiel et en ligne. Fondé sur les valeurs de l’Islam — l’excellence (ihsân), la sincérité (ikhlâs) et la discipline — l’Institut s’engage à offrir un cadre d’apprentissage sérieux, bienveillant et structuré.

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les droits et obligations de chaque élève afin de garantir la qualité de l’enseignement et le bon fonctionnement de l’établissement. En s’inscrivant, l’élève reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à le respecter pleinement.

Article 1 — Inscription et engagement

• L’inscription est valable pour une période de trois (3) mois (une session). À l’issue de chaque session, un renouvellement par signature du présent règlement est requis pour continuer à bénéficier des cours.
• Les frais d’inscription et de scolarité doivent être réglés dans les délais impartis, selon les modalités communiquées par l’administration. Ils ne sont pas remboursables, sauf cas de force majeure dûment justifié et apprécié par la direction.
• Chaque élève s’engage, dès son inscription, à respecter l’intégralité du présent règlement.
• L’Institut se réserve le droit d’apporter des modifications au planning de l’élève (horaires, jours, classe, niveau, professeur) en cas de nécessité organisationnelle. L’élève en sera informé dans les meilleurs délais.

Article 2 — Organisation des sessions et des classes

• L’année académique est organisée en sessions de trois (3) mois. Chaque session fait l’objet d’un contrat ou d’un avenant signé.
• L’Institut se réserve le droit, en cas de nécessité, d’ajouter, de supprimer, de modifier une classe, son niveau, ses dates, ses horaires, ses élèves et/ou son professeur. Ces ajustements peuvent notamment intervenir pour équilibrer les effectifs, fusionner des classes insuffisamment remplies ou ouvrir de nouveaux groupes.
• En cas de transfert d’un élève vers une autre classe, l’administration s’engage à l’en informer au préalable et à recueillir son accord lorsque cela est possible.

Article 3 — Présence et assiduité

• La présence régulière aux cours est obligatoire et constitue un devoir fondamental de l’élève.
• Toute absence doit être signalée à l’avance à l’administration, sauf cas d’urgence imprévisible. Dans ce dernier cas, l’élève doit en informer l’administration dès que possible.
• Les absences répétées ou injustifiées pourront entraîner un avertissement écrit, puis la suspension ou l’exclusion définitive de l’élève.
• Les élèves doivent se connecter (pour les cours en ligne) ou se présenter physiquement (pour les cours en présentiel) à l’heure précise de début du cours. Tout retard perturbe le bon déroulement du cours.
• Trois (3) retards consécutifs ou non seront comptabilisés comme une (1) absence injustifiée.

Article 4 — Enregistrement et accès aux cours

• Les cours seront enregistrés et mis à disposition de l’ensemble des élèves inscrits dans la classe concernée, via la plateforme désignée par l’Institut.
• Ces enregistrements sont strictement réservés à un usage personnel et pédagogique. Il est formellement interdit de les partager, diffuser, publier ou redistribuer sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite de la direction.
• Les enregistrements permettent à l’élève absent de rattraper le contenu manqué ; ils ne sauraient toutefois justifier une absence volontaire aux cours.

Article 5 — Respect et comportement

• Le respect des enseignants, des camarades et de l’ensemble du personnel de l’Institut est une obligation absolue.
• L’élève s’engage à adopter en toutes circonstances (y compris lors des cours en ligne) une conduite conforme à l’éthique islamique : politesse, bienveillance, humilité et sérieux.
• Les discussions hors sujet, les comportements perturbateurs, les propos irrespectueux ou déplacés sont strictement interdits durant les cours.
• Tout manquement grave à ces principes pourra entraîner une sanction immédiate.

Article 6 — Matériel et supports pédagogiques

• Les supports, manuels et ouvrages distribués ou mis à disposition par l’Institut sont destinés à un usage strictement personnel et pédagogique.
• Il est formellement interdit de prêter, copier, numériser, diffuser, vendre ou transmettre ces supports sans autorisation écrite préalable de la direction.
• Chaque élève s’engage à prendre soin de son matériel et à venir équipé de l’ensemble des fournitures nécessaires (livres, cahiers, stylos, etc.) pour chaque cours.

Article 7 — Suivi pédagogique et évaluation

• Les élèves s’engagent à participer activement aux cours, aux exercices et aux travaux demandés par les enseignants.
• Les contrôles, évaluations et devoirs sont obligatoires. Ils permettent d’assurer un suivi pédagogique rigoureux et de mesurer la progression de chaque élève.
• Le non-respect répété des devoirs ou l’accumulation de retards dans le travail personnel pourra influencer la décision de maintien de l’élève dans l’Institut.

Article 8 — Discipline et sanctions

• En cas de non-respect du présent règlement, la direction se réserve le droit d’appliquer les sanctions suivantes, graduées selon la gravité et la récidive :

• Avertissement verbal
• Avertissement écrit (notifié à l’élève et à son tuteur le cas échéant)
• Suspension temporaire des cours
• Exclusion définitive sans remboursement des frais engagés

• L’élève exclu perd immédiatement et définitivement tout droit d’accès aux cours, aux enregistrements et aux supports pédagogiques de l’Institut.
• L’Institut s’engage, sauf cas extrême, à procéder à un entretien préalable avant toute décision d’exclusion définitive.

Article 9 — Protection des données personnelles

• Les données personnelles collectées lors de l’inscription (nom, prénom, coordonnées, etc.) sont utilisées exclusivement dans le cadre du suivi pédagogique et administratif de l’élève.
• Ces informations ne seront ni vendues, ni transmises à des tiers sans consentement explicite de l’élève ou de son représentant légal.
• L’élève dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données sur simple demande écrite adressée à la direction.

Article 10 — Modifications du règlement

• L’Institut se réserve le droit de modifier, compléter ou adapter le présent règlement à tout moment. Les modifications entreront en vigueur à la prochaine session trimestrielle et feront l’objet d’une communication aux élèves.
• Le renouvellement trimestriel de la signature vaut acceptation des dispositions en vigueur.

Article 11 — Engagement de l’élève

En apposant sa signature ci-dessous, l’élève déclare avoir lu, compris et accepté l’intégralité du présent règlement intérieur. Il s’engage à le respecter pour la durée de la session en cours et à informer la direction de toute difficulté susceptible d’affecter son assiduité ou son comportement.

• L’année scolaire débute le 14 septembre et se termine le 18 juin.
• Les cours sont suspendus pendant le mois de Ramadan et reprennent le 6 Chawwal.
• Une interruption de 4 jours est prévue à l’occasion de l’Aïd al-Adha.
• Les cours sont également interrompus durant la dernière semaine de décembre.
• Au total, l’année comprend 33 semaines de cours.